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Marques déposées par l'association loi 1901 SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE
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EMPLETTES PAYSANNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPLETTES PAYSANNES
SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3996537
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2023
EMPLETTES PAYSANNES de SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE

Présentation de la marque EMPLETTES PAYSANNES

Déposée le 5 avril 2013 par l'association loi 1901 SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMPLETTES PAYSANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE domicilié(e) bât chambre d'agriculture, 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE, Mme BARBIER CATHERINE domicilié(e) bât chambre d'agriculture, 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France.

La marque EMPLETTES PAYSANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPLETTES PAYSANNES est expirée depuis le 5 avril 2023.

SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : GOURMANDISES PAYSANNES , (Marque figurative) , SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE & MOSELLE


SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE, association loi 1901 - bât chambre d'agriculture, 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France


SAVEURS PAYSANNES DE MEURTHE ET MOSELLE, Mme BARBIER CATHERINE - bât chambre d'agriculture, 5 rue de la Vologne - 54520 - LAXOU - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.